Marque renouvelée - Marque en vigueur

C SD BOX
CENTRE D'ACCES SECURISE AUX DONNEES, GIP à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3714135
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2030
C SD BOX de CENTRE D\'ACCES SECURISE AUX DONNEES

Présentation de la marque C SD BOX

Déposée le 18 février 2010 par la société CENTRE D'ACCES SECURISE AUX DONNEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C SD BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la société CENTRE D'ACCES SECURISE AUX DONNEES domicilié(e) 5 avenue Henry Le Chatelier - 91120 - Palaiseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 024 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque C SD BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C SD BOX arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

CENTRE D'ACCES SECURISE AUX DONNEES a également déposé les autres marques suivantes : CASD C Centre d'Accès Securisé Distant aux donnees


CENTRE D'ACCES SECURISE AUX DONNEES, GIP à caractère industriel et commercial - 5 avenue Henry Le Chatelier - 91120 - Palaiseau - France - SIREN 130024573


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 16 février 2011 - Retrait partiel n°543297 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578013 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 9 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775584 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733544 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information à savoir boîtiers de traitement informatique ; les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoires amovibles.

Gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques, (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de matériel informatique ;

Recherche et développement de matériel informatique, d'ordinateurs et de logiciels, pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel ou de matériel informatique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; travaux d'ingénieurs ; informations et conseils dans le domaine de l'informatique (travaux d'ingénieurs) ; conception, entretien, maintenance et hébergement de sites informatiques (sites Webs) pour des tiers.